J.O. 256 du 3 novembre 2005
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Arrêté du 27 octobre 2005 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
NOR : MJSK0570228A
Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;
Vu le décret no 2002-707 du 29 avril 2002 pris pour l'application de l'article 26 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif au sport de haut niveau ;
Vu l'arrêté du 11 février 2004 fixant la nature et la périodicité des examens médicaux prévus aux articles L. 3621-2 et R. 3621-3 du code de la santé publique ;
Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau ;
Sur propositions des directeurs techniques nationaux,
Arrête :
Article 1
A compter du 1er novembre 2005, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :
- aéronautique ;
- athlétisme ;
- badminton ;
- base-ball, softball et cricket ;
- basket-ball ;
- billard ;
- bowling et sports de quilles ;
- boxe ;
- canoë-kayak ;
- course d'orientation ;
- cyclisme ;
- escrime ;
- étude et sports sous-marins ;
- football ;
- football américain ;
- golf ;
- gymnastique ;
- haltérophilie, musculation, force athlétique et culturisme ;
- handball ;
- handisport ;
- hockey ;
- judo, jujitsu, kendo et disciplines associées ;
- karaté et arts martiaux affinitaires ;
- lutte ;
- montagne et escalade ;
- motocyclisme ;
- natation ;
- parachutisme ;
- pelote basque ;
- pentathlon moderne ;
- pétanque et jeu provençal ;
- roller skating ;
- rugby ;
- rugby à XIII ;
- savate, boxe française et disciplines associées ;
- ski ;
- ski nautique ;
- sport automobile ;
- sports de glace ;
- squash ;
- surf ;
- tennis de table ;
- tir ;
- tir à l'arc ;
- triathlon ;
- voile ;
- vol à voile ;
- vol libre ;
- volley-ball.Article 2
Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.Article 3
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 27 octobre 2005.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des sports,
D. Laurent
Nota. - La liste des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, direction des sports (bureau de la vie de l'athlète), 95, avenue de France, Paris (13e), ou par internet (http://www.jeunesse-sports.gouv.fr).